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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTEEL FRANCE
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MARS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARS
INDUSTEEL FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1512381
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2029

Présentation de la marque MARS

Déposée le 1 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTEEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTEEL FRANCE domicilié(e) Immeuble Le Cézanne, 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque MARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARS arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

INDUSTEEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , VIRGO , INDUSTEEL CREUSOT , SIRIUS , URANUS , EUROFORM , TENASTEEL , UGINE & ALZ (U&A) , NEREID , MARREL


INDUSTEEL FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Immeuble Le Cézanne, 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 331310870


ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France


Renouvellement sans limitation n°2135576 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Inscription le 21 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271458 - Publication au BOPI 1999-01-21

Inscription le 9 juillet 2007 - Changement d'adresse n°456899 - Publication au BOPI 2007-07-09

Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374794 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374795 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397888 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Changement de dénomination n°397889 - Publication au BOPI 2004-08-17

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395715 - Publication au BOPI 2009-01-23

Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526534 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-07-02

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2019 n°2703949 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-22

Aciers.